TVA

Par: Yvan Amar

La TVA fait parler, discuter, négocier en ce moment. Qui ? Beaucoup de monde… En particulier, les restaurateurs français qui voudraient une TVA à 5,5%. Mais il n’y a pas qu’eux… Alors, quel est l’objet du débat… ? La TVA… un sigle très courant, au point que parfois on ne se demande plus ce qu’il signifie : taxe à la valeur ajoutée.
C’est donc une taxe… C’est-à-dire un impôt. Mais, en général, le mot « taxe » renvoie davantage à un impôt indirect. Non pas une somme qu’on paye directement à l’Etat (bien que ce soit le premier sens du mot ), mais quelque chose qui va à l’Etat, presque sans qu’on s’en aperçoive…. Quand on achète un paquet de lessive, un kilo de haricots, quand on fait réparer ses sandales ou qu’on fait le plein d’essence… l’Etat se sert, l’Etat prend une petite part de chaque transaction, l’Etat alimente ses caisses. De même, quand on parle de taxe d’aéroport (ou de cette fameuse taxe sur les billets d’avion qui n’est, pour l’instant, qu’envisagée…), de taxe de séjour, d’habitation, il s’agit d’une contribution au budget de l’Etat qui se fait à la faveur d’un geste commercial, d’un service rendu, ou plutôt vendu…

Ce mot de « taxe » évoque donc l’image d’un prélèvement automatique, d’une estampille fiscale qui sanctionne tous le échanges, toutes les pratiques économiques. En gros, c’est la transaction en tant que telle qui est taxée, plus que les personnes qui l’effectuent : la taxe, le plus souvent, n’est pas nominative. Elle ne s’intéresse pas aux personnes, et a un côté assez anonyme. Quand on vend un timbre, que l’acheteur soit millionnaire ou sans le sou, que le vendeur soit un petit buraliste ou une grande surface habilitée à vendre ce genre de choses… l’Etat perçoit exactement la même chose. C’est pour ça qu’on dit souvent que les impôts indirects sont moins démocratiques que les directs : ils frappent également riches et pauvres, et ne sont pas proportionnels.

La taxe est-elle donc toujours anonyme, et l’impôt toujours nominatif ? C’est un peu exagéré, mais grosso modo, la différence se situe par là.
Maintenant, on peut se demander ce que c’est que cette mystérieuse valeur ajoutée dont on nous parle avec la TVA… Est-ce que ce serait une taxation du bénéfice ? La valeur que le revendeur ajoute au produit qu’il propose ? Oui et non... C’est un peu plus compliqué…

La TVA s’applique essentiellement au commerce mais aussi à tout ce qui est transformation.
Si j’achète un poulet cru, que je le fais cuire, et que je le vends tout rôti… j’ai ajouté de la valeur à mon poulet… par mon travail. Le poulet qui sort de mes mains vaut plus cher que celui que j’avais acheté cru ! Si j’achète cinq mètres de coton et que j’en fais une robe… la robe vaut plus cher que les cinq mètres de coton. Si j’achète cent kilos de riz aux Halles, et que je les revends au détail dans mon petit magasin de quartier, c’est encore un service que je rends à ma clientèle qui pourra m’acheter un kilo de riz… et non pas cent. En le mettant à disposition, au détail, là encore, j’ai ajouté de la valeur à mon riz… Ce sont toutes ces « valeurs ajoutées » qui sont taxées par la TVA.



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